Conditions générales de vente
La commande sur le site www.davidboyer.fr implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales. DAVID BOYER TRAITEUR se réserve le droit de faire évoluer les conditions générales de vente ci-dessous.
Article 1 – Les produits
La disponibilité des produits peut varier au quotidien en fonction du marché du jour. Tous les produits, plateaux repas compris, sont livrés complets, prêts à déguster.
À réception de la livraison par le client, les produits doivent être conservés dans un endroit
réfrigéré à +3°C. DAVID BOYER TRAITEUR décline toute responsabilité en cas de non respect de ces conditions de stockage.
Article 2 – Provenance
Nos viandes bovines peuvent être de provenance : française, allemande, anglaise, italienne,
autrichienne et espagnole et sont toutes issues de race à viande.
Article 3 – Allergènes
Nous vous informons de la présence dans notre laboratoire de fabrication des allergènes suivants : gluten, crustacés, œufs, poissons, arachides, soja, lait, fruits à coque, céleri, moutarde, sésame, anh. sulfureux/sulfites, lupin, mollusques. Outre les présences de ces allergènes, nous ne pouvons pas exclure une présence accidentelle d’autres ingrédients
allergènes qui seraient apparus lors de la fabrication chez nos fournisseurs.
Article 4 – Commande
Les commandes se font par l’intermédiaire du site www.davidboyer.fr
Les produits doivent être commandés au plus tard la veille (jours ouvrés) avant 24h pour une livraison le lendemain matin. Pour toute commande hors délai vous avez la possibilité de
contacter notre service commercial au 06 21 94 40 87.
Toute commande sera confirmée par renvoi d’un email à l’adresse du contact client.
En cas d’indisponibilité d’un produit nous vous contacterons pour vous proposer un produit
équivalent. Si ce produit ne vous convient pas, la commande sera annulée.
Article 5 – La livraison
La livraison des menus hebdomadaires a lieu du jeudi au samedi sur les créneaux de 10h00 à 12h00 et de 16h00 à 18h00.
Les tarifs de livraison sont affichés à :
– gratuit sur la commune de Couzeix ;
– 10€ TTC sur Limoges et les communes situées à moins de 20 km de Couzeix (offerte pour
une commande au de-là 250€ TTC) ;
– Sur devis si la commune de livraison est située au delà des 20 km de Couzeix.
Article 6 – Annulation / rétractations
Les annulations moins de 12h avant la prestation entraineront la facturation de la totalité de la prestation alimentaire. Seules les annulations par écrit (courrier ou courriel) seront prises en
compte.
Compte tenu de la nature des produits proposés à la vente et conformément aux dispositions du
4° de l’article L. 121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation prévu aux articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation n’a pas vocation à s’appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.
Article 7 – Règlement
Les règlements pour les commandes sur le site internet se font par paiement en carte bancaire en fin de commande sur le site www.davidboyer.fr
Article 8 – Gestion des prix et modifications
Les prix peuvent être révisés à tout moment sans préavis. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont assujettis au taux de TVA applicable légalement en vigueur. Au
cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix seraient révisés à due concurrence. Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification des charges ou
taxes actuelles entraîneraient automatiquement le réajustement des prix.
Article 9 – Réclamations
Toute réclamation ou réserve devra être portée à notre connaissance par Lettre recommandée avec accusé de réception dans les 24 heures. De par leur nature, les produits alimentaires ne
sont ni repris ni échangés.
Article 10 – Litiges
Les litiges concernant les transactions commerciales seront portés devant le Tribunal de Commerce de Limoges.
Informations légales
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives
relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de
l’Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de
la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par écrit à contact@davidboyer.fr
Les photographies et illustrations présentées en ligne et sur nos brochures ne sont pas contractuelles.
Certains ingrédients ont subi un procédé de conservation par congélation. Pour cette raison nous vous recommandons de consommer rapidement nos produits et de ne jamais les recongeler.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.